Commune de Castelnau-de-Brassac

Comptes rendus des conseils municipaux

Compte Rendu du Conseil Municipal 31 juillet 2010

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 mai 2010.

Décision modificative de la section d'investissement

Vente de terrain communal à M.BLANCHARD, La Pauzarié

Vente de terrain communal à Mme GAU , La Pauzarié

Don à la commune du cimetière d'Ouillats

Approbation de l'adhésion de la commune d'Anglès au Sivom de Brassac

Informations diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal 25 mai  2010

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 03 AVRIL 2010. 

Signature de la convention entre la commune et l’association « Les bons goûts du Sidobre et des Monts de Lacaune ». 

Achat terrain Consorts MARAVAL par la commune à Naibots BIOT. 

Redevance d’occupation du domaine public dûe par EDF pour l’année 2010.  

Réactualisation du tarif de la garderie municipale. 

Modification du tableau des effectifs de la collectivité. 

Rattachement de la commune à la Trésorerie de Vabre. 

Classement de la voirie communale revêtue d’intérêt local. 

Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE). 

Informations.

 

Compte Rendu du Conseil Municipal 03 avril  2010

Vote des Comptes de Gestion 2009

Vote des Comptes Administratifs 2009, Commune, Eau, CCAS, Pompes Funèbres

Vote des 3 taxes locales 2010

Vote des Budgets Primitifs  2010, Commune, Eau, CCAS, Pompes Funèbres

Vote des Subventions

Compte Rendu du Conseil Municipal 08 mars 2010

Voirie

Entreprise Intercommunale

Travaux 2010

Point sur la distribution de l'eau et extension du réseau

Achat terrain RICARDOU à Biot

Modification des effectifs du personnel communal

Transfert de compétence et modification des statuts de la Communauté de Communes

Renouvellement habilitation des pompes funèbres

Informations diverses

 

Compte Rendu du Conseil Municipal 30 novembre 2009

• Présentation du recensement des zones humides de Castelnau de Brassac par M. et Mme THOMAS du réseau SAGNE
• Projet de maison de retraite des personnes handicapées: achat  des terrains
• Point sur le PLUI
• Point sur les marchés des producteurs
• Point sur la forêt
• informations diverses

  

Compte Rendu du Conseil Municipal 03 septembre 2009

• Avance sur la répartition des charges 2009 demandée à la Communauté de Communes de Vabre
• Vente portion de terrain à M. BIAU Guy de Sécun
• Cession de terrain par les consorts CORBIERE au lieu-dit Peyrolle
• Lettre de M. SENEGAS Jean-Claude, la Nastarié pour un chemin rural
• Lettre de M. ROUCAYROL Edgar de Jaladieu pour achat de domaine public
• Vente de terrain à Mme SARGEUX Josette de la Goudarié
• Informations diverses 

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Compte Rendu du Conseil Municipal 28 avril 2009

• Atelier de découpe
• Présentation du PLUI
• Biens sectionnaires : patus
• Achat de terrains de M.PAUL-VICTOR Allain de Peyrolle
• Déclassement de 2 portions du domaine public en domaine privé de la commune : " La Goudarié"
• Adhésion au CAUE

 

 

Compte Rendu du Conseil Municipal 28 mars 2009

• Vote des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion 2008
• Vote des Budgets primitifs 2009
• Subventions
• FCTVA

 

Compte Rendu du Conseil Municipal 09 mars 2009

• Présentation Entretien Rivières
• Vote des 3 taxes locales
• Tarifs de l’eau pour l’année 2009

  

• Répartition des charges de la Communauté des Communes
• Projet d’une maison de retraite
• Subvention de l’école de Saint Agnan
• Dossier COFOR
• Résultat analyse d’eau à Peyrolles
• Astreintes employés
• Éclairage public