Commune de Castelnau-de-Brassac

Comptes rendus des conseils municipaux

Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 février 2011 

 

PERSONNEL COMMUNAL

-       Agent ACMO

-       Création poste

ECOLE

-       Convention FOL

 

MARCHES PUBLICS

-       Lame chasse-neige

-       Chaufferie bois

 

SUBVENTIONS

-       Halle de Biot

 

TAXES / BUDGET / TARIFS

-       Ouverture crédits

-       Taxe publicité

-       Tarifs de vente du domaine privé de la commune

 

ACQUISITION DE TERRAINS PAR LA COMMUNE

-       Terrain de M.BEZIAT

 

COMMUNAUTE DES COMMUNES

-       Gestion du service public d’assainissement non collectif (SPANC)

-       Schéma départemental de coopération intercommunal (loi du 16/12/2010)

Compte Rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2010 

Lecture et approbation du conseil municipal du 04 décembre 2010. 

Réseau d’eau potable

 

Taux redevance pollution ADOUR GARONNE – 2010 - 2011.

 

Modification du tableau des effectifs de la Collectivité à compter du 1^er janvier 2011.

 

Régime indemnitaire des agents de la filière administrative.

 

Décision modificative n°4 – Budget Eau et assainissement.

 

Amortissement de l’opération de travaux d’extension du réseau d’adduction d’eau potable.

 

Compte Rendu du Conseil Municipal du 04 décembre 2010 

 

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 octobre 2010

Signature du marché de remplacement du photocopieur de la mairie

Changement de receveur municipal, indemnités

révision de la taxe de séjour, taxe additionnelle

Convention relative au fonctionnement du réseau d'écoles rurales (RER) Vent d'Autan

Demande de subvention pour la mise en place des compteurs divisionnaires

Aménagement de pompages Peyrolles et Arcanic

Informations et questions diverses

Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2010                                                                                                  

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2010.

Signature du marché et procédure adaptée pour le remplacement de la chaudière fioul par une chaudière à granulé bois

Modification des statuts de la Communauté des Communes des Vals et Plateaux des Monts de Lacaune

Convention fixant la participation de la commune de Brassac au port des repas de la cantine scolaire

Travaux A E P (eau)  . Indemnisation pour les dommages aux cultures, mise à jour de la liste des propriétaires ou fermiers concernés.

Informations et questions diverses.

 

 

  

---